Conditions Générales de Vente

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CGV

1.1. Objet des CGV

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») sont exclusivement applicables à la vente des produits et services commercialisés par le professionnel Body Addiction (le « Vendeur »), dans le local commercial du Vendeur.

1.2. Domaine d’application des CGV

Les CGV régissent exclusivement les contrats de vente des produits et services du Vendeur aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (les « Clients »), et constituent, avec les bons de commande spécifiques à chaque transaction, les documents contractuels opposables aux parties, à l’exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues ou photographies des produits qui n’ont qu’une valeur indicative. Les CGV sont exclusivement applicables aux produits et services fournis aux Clients établis en France. Les CGV sont rédigées, ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site, en langue française.

1.3. Disponibilité et opposabilité des CGV

Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le site où elles sont directement consultables. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier électronique ou courrier) faite au Vendeur.

Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en y ayant accès par le biais du site et en ayant coché une case prévue à cet effet dans les documents contractuels signés au Studio, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans condition ni réserve avant de passer toute commande dans le local du Vendeur. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion sans condition ni réserve aux CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Vendeur conformément à l’article 1369-4 du Code civil, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

1.4. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables au Client sont celles en vigueur à la date de la commande qui lui sont envoyées au format PDF en pièce-jointe au courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement, et dont une copie supplémentaire peut être remise au Client sur simple demande (par courrier électronique ou courrier) faite au Vendeur.

1.5. Clauses de CGV

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêt pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté. L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par le Vendeur ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de sa part. A cet égard, il est précisé que le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d’un manquement par le Client à l’une quelconque de ses obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété, pour l’avenir, comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement ou une renonciation à l’obligation en cause.

2. PRODUITS ET SERVICES

2.1. Caractéristiques des produits et services

Les produits et services offerts à la vente et présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du Code de la consommation. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

2.2.Conformité des produits et services

Conformément à l’article L. 212-1 du Code de la consommation, les produits et services sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales, et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché. Les produits et services sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur au moment de leur mise sur le marché.

2.3. Fonctionnement des crédits pour les séances

Chaque produit ou service intitulé « crédit » vendu dans le local commercial du Vendeur (un crédit ») ouvre droit au Client qui en est titulaire à s’inscrire, par le biais de l’interface proposée sur le Site, à une séance de coaching privé EMS (entraînement utilisant l’électrostimulation), d’une durée approximative de vingt (20) minutes, dispensée par un coach sportif certifié, dans un studio équipé de machines miha bodytec, et à bénéficier personnellement de ladite séance au créneau horaire et au Studio pour lequel le Client s’est inscrit.

Chaque crédit est virtuel et est notifié au compte personnel du Client sur l’espace personnel du Site et est indépendant de tout support matériel. Le Client titulaire d’un crédit a entière latitude pour s’inscrire à la séance de son choix (dans la limite des places disponibles), dans la limite du délai d’expiration correspondant à l’offre souscrite.
Le Client titulaire d’un crédit a entière latitude pour s’inscrire à la séance de son choix (dans la limite des places disponibles), avant l’expiration d’un délai de

• 6 (six) mois pour un pack de 10 (dix) séances qui court à compter de la date d’acquisition des crédits.
• 1 ans pour un pack de 20 (vingt) séances qui court à compter de la date d’acquisition des crédits.
• 1 ans pour un pack de 30 (trente) séances qui court à compter de la date d’acquisition des crédits.
• 1 ans et demi pour un pack de 50 (cinquante) séances qui court à compter de la date d’acquisition des crédits.
• Abonnements : Le contrat d’abonnement est conclu pour une durée de six (6) mois minimum.  Les séances des Abonnements doivent être consommées dans le mois (4 ou 6 par mois flottant), la computation du délai se faisant à compter du jour de souscription du contrat. Les séances non consommées du fait de l’Adhérent ne peuvent être reportées sur les mois suivants et sont, par conséquent, perdues. Les séances non consommées du fait de Body addiction sont, en revanche, reportées.

 

Paiement et retard de paiement : L’Adhérent s’engage à verser la mensualité de son abonnement à Body Addiction, tous les mois, à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement, étant précisé que la première mensualité est versée concomitamment à la conclusion dudit contrat. Il est de la responsabilité de l’adhérent de s’assurer du paiement, même dans les cas de prélèvement automatiques par Body Addiction. En cas de retard dans le paiement de la mensualité à l’échéance, l’Adhérent est mis en demeure par la seule exigibilité de l’obligation, conformément à l’article 1344 du Code civil. Jusqu’à régularisation du paiement, Body Addiction est en droit de refuser d’exécuter ses obligations, conformément aux dispositions de l’article 1219 du Code civil.

Le Client inscrit à une séance peut se désinscrire à tout moment, par le biais de l’interface proposée sur le Site, jusqu’à 24 heures avant le début de ladite Séance. Une fois le délai dépassé, le Client ne peut plus se désinscrire et son crédit est considéré comme utilisé et déduit de son solde de crédits disponibles apparaissant sur le compte personnel du Client sur l’espace « Membres » du Site. Les crédits sont cédés à chaque Client à titre individuel, et ne peuvent faire l’objet d’aucun prêt, échange ou revente, à titre gratuit comme à titre onéreux. De la même manière, ne sont acceptés en séance que les Clients titulaires d’un crédit valable et en cours de validité s’étant personnellement inscrits pour ladite séance, et le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une séance à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle. Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de justifier de son identité à l’accueil du Studio afin de lui permettre d’accéder à la Séance pour laquelle il est régulièrement inscrit.

3. PRIX

3.1. Prix de vente

Les prix de vente, conformément aux articles L. 113-1 et suivants du Code de la consommation, sont indiqués, pour chacun des produits et services figurant dans le catalogue électronique, en euros toutes taxes comprises (en tenant compte des taux applicables de TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

3.2. Modification des prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de sa réservation.

4. OFFRE

4.1. Domaine géographique

Les offres présentées sur le Site sont réservées aux consommateurs établis en France.

4.2. Durée

Les offres présentées sur le site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que le(s) produit(s) et le(s) service(s) concerné(s) figure(nt) dans le catalogue électronique et dans la limite des stocks disponibles.

5. COMMANDE

5.1. Modification de commande

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du Vendeur.

6. CONTRAT

6.1. Conclusion et reconnaissance d’information préalable

Le contrat de vente est formé au moment de la signature par le Client de son bon de commande. En validant son bon de commande, le Client reconnait expressément avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, de toutes les informations et renseignements visés aux articles L. 111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation.

6.2. Archivage et preuve

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

6.3. Rétractation

Le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours pour se rétracter sans avoir à se justifier de sa vente à distance, ni à payer de pénalité. Pour exercer son droit de rétractation de la vente à distance, le Client doit envoyer (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur une communication dénuée d’ambiguïté quant à son intention d’exercer son droit de rétractation, en précisant le numéro de la commande annulée, ainsi que ses coordonnées complètes (nom, adresse géographique et, le cas échéant, numéro de téléphone et adresse électronique).

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette la communication relative à l’exercice par lui du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation susvisé applicable. Dès réception de la communication relative à l’exercice du droit de rétractation, le Vendeur envoie sans délai au Client un accusé de réception de la rétractation par courrier, télécopie ou courriel. Le Vendeur s’engage à rembourser le Client sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard soixante (60) jours à compter du jour où il est informé de la décision de rétractation, de tous paiements effectués par le Client pour la commande visée dans la déclaration de rétractation. Le Vendeur procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client et le Vendeur conviennent expressément d’un moyen différent – en tout état de cause, ce remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client.

S’agissant des crédits, conformément à l’article L. 121-21-8, 1° du Code de la consommation, le Client ne peut exercer son droit de rétractation à l’égard d’un crédit ou d’un lot de crédits dès lors que ledit crédit ou ledit lot de crédits a été utilisé pour s’inscrire et bénéficier d’une Session intervenant avant la fin du délai de rétractation susvisé, dans la mesure où ladite Session a commencé après accord préalable express du Client et renoncement express à son droit de rétractation, qui sont recueillis par le biais de l’interface proposée sur le Site au moment de la réservation de toute Session, conformément à l’article L. 121-21-5 du même code1.

7. PAIEMENT

7.1. Modalités de paiement

Le fait de signer un bon de commande implique pour le Client l’obligation de payer au Vendeur le prix indiqué. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Les paiements acceptés : cartes bleues (CB/VISA), chèques, espèces et prélèvements automatiques.

8. GARANTIES

8.1. Garanties légales

Tous les produits et services fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 211-4 à L. 211-14 du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil. Au titre de ces garanties, le Vendeur s’engage, au choix du Client, à lui rembourser ou à lui échanger les Produits ne correspondant pas à sa commande. Les articles L. 211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la consommation relatifs à la garantie légale de conformité, ainsi que les articles 1641 et 1648, alinéa 1er du Code civil relatifs à la garantie légale des vices cachés, sont reproduits en Annexe 2 des présentes CGV.

8.2. Réclamations relatives aux garanties

Les réclamations faites au titre des garanties légales doivent être adressées (par courrier, télécopie ou courrier électronique) au Vendeur.

8.3. Loi applicable aux garanties

La loi française applicable au contrat en vertu des CGV ne peut avoir pour effet de priver le Client résidant dans un autre État membre des dispositions sur les garanties que lui accorde son droit national en application de la directive n° 99/44/CE du 25 mai 1999 concernant la vente et les garanties des biens de consommation.

9. RESPONSABILITÉ

9.1. Aptitude du Client et règlement intérieur 11

Lors de chaque inscription à une Séance, le Client déclare en tout état de cause avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande du Vendeur. En s’inscrivant à une Séance, le Client reconnaît en outre avoir pris connaissance du règlement intérieur du Studio reproduit en Annexe des présentes CGV, et y adhérer sans condition ni réserve. Le même règlement intérieur est reproduit par voie d’affichage (à hauteur adéquate) en Studio. Le Client s’engage par ailleurs, et plus généralement, à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter en toute circonstance et à tout moment les consignes édictées en ce sens par le Vendeur, l’un de ses dirigeants ou préposés, ou un prestataire désigné par lui. Le Vendeur se réserve le droit de refuser l’accès à une Séance à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu aux stipulations qui précèdent.

9.2. Assurance Responsabilité Civile

Le Client confirme avoir souscrit une police d’assurance couvrant ses dommages corporels dont il pourrait être victime en cas d’accident ou d’incident au cours de sa séance. La responsabilité de We Coach ne pourra être engagée en cas de déclaration erronée faite par le Client quant à sa condition physique ou en cas de blessure résultant d’une incapacité, d’une diminution ou de toute autre altération de son état physique.

9.3. Casiers et effets personnels

Le Vendeur met à la disposition du Client qui se rend au Studio pour bénéficier d’une séance pour laquelle il s’est régulièrement inscrit des casiers destinés à ses effets personnels. Ledit Client utilise les casiers sous sa propre responsabilité. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de vol dans les vestiaires, il est conseillé de ranger tous ses effets de valeurs dans les casiers prévus à cet effet.

9.4. Exonération de responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.

10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

10.1. Collecte et traitement

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées par Body Addiction, aux seules fins d’une bonne administration de l’activité.
Elles sont conservées pendant 12 mois si vous ne souscrivez pas à une de nos offres.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Body Addiction – 4, place de la Halle – 95220 Herblay Sur Seine
contact@bodyaddiction.fr
Pour limiter la prospection commerciale par téléphone et préserver votre vie privée, il est possible de s’inscrire à différentes listes d’opposition https://www.cnil.fr/fr/les-listes-dopposition

10.2. Droits du Client et responsable du traitement

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiés par la nouvelle loi Informatique et Libertés n° 2018-493 du 20 juin 2018, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour cela, il suffit au Client de contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone, le responsable du traitement des données à caractère personnel, aux coordonnées ci-dessous

Body Addiction – 4, place de la Halle – 95220 Herblay Sur Seine
contact@bodyaddiction.fr

11. RÈGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE

11.1. Réclamations

Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée (par courrier électronique ou courrier) au Vendeur.

11.2. Juridiction compétente

Tout litige relatif à une commande ou aux CGV, leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences ou leurs suites, qui n’aurait pu être résolu à l’amiable entre le Vendeur et le Client sera soumis à la juridiction compétente dans les conditions de droit commun. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (conformément à l’article L. 534-7 du Code de la consommation), ou auprès d’instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends (notamment conciliation) en cas de contestation.

11.3. Droit applicable

Sous réserve des dispositions législatives nationales ou communautaires applicables, les CGV et tous contrats régis par elles sont soumis à la loi française.

ANNEXE 1

Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de :

Body Addiction – 4, place de la Halle – 95220 Herblay Sur Seine
contact@bodyaddiction.fr

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de :

Commande effectuée le :

Nom du Client :

Adresse du Client :

Date :

Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

ANNEXE 2

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ARTICLE 1

L’accès au Studio, à ses installations et aux sessions est strictement réservé aux clients

Body Addiction. Un justificatif d’identité pourra être demandé à l’accueil du Studio.

ARTICLE 2

L’équipe Body Addiction se réserve le droit d’exclure d’une session ou du Studio, sans préavis

ni indemnité d’aucune sorte, toute personne dont l’attitude ou le comportement serait

contraire aux bonnes moeurs, ainsi que toute personne s’adressant ou se comportant

de manière injurieuse ou agressive, ou se livrant à des dégradations intentionnelles des

installations du Studio.

ARTICLE 3

Body Addiction met à la disposition de ses clients et sous leur entière responsabilité, dans la

zone vestiaires, des caisses sont destinés à ranger leurs effets personnels. Il est conseillé de

ranger tous ses effets de valeurs dans ces caisses. Body Addiction décline toute responsabilité en cas de vol. Body Addiction met à la disposition de ses clients des serviettes bain. Celles-ci doivent systématiquement être remises en fin de séance dans le bac prévu à cet effet.

ARTICLE 4

L’accès aux sessions est soumis aux consignes suivantes :

• port d’une tenue mihabodytec
• libération en fin de séance des vestiaires et de la caisse de rangement

ARTICLE 5

Les objets trouvés doivent être remis à l’équipe Body Addiction

ARTICLE 6

Il est strictement interdit de fumer ou manger dans le studio. L’alcool et les produits dopants sont strictement interdits.